Conditions générales
Notre devis
Les devis reposent sur des conditions commerciales standard. Les montants sont exprimés en dollars américains pour les commandes hors de la République d’Indonésie et en roupies pour les commandes nationales. Un devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission, sauf indication contraire. Les conditions du devis sont Ex-Factory Bali, mais peuvent être adaptées selon la préférence du client, par exemple C&F ou CIF. Toutes les transactions sont soumises au droit commercial international commun ; en cas de conflit avec les lois et règlements de la République d’Indonésie, ces derniers prévalent, sauf stipulation et accord contraires.
Lancement des commandes
Une commande est acceptée à réception d’un acompte de 50 % de la valeur d’achat des marchandises. La production ne démarre qu’une fois les fonds encaissés sur notre compte. Le solde de 50 %, ainsi que les frais d’emballage, d’expédition et d’assurance le cas échéant, doivent être réglés avant l’expédition. Tous les documents commerciaux originaux relatifs à l’expédition sont transmis après règlement intégral de tous les paiements. La production devrait se dérouler comme prévu ; toutefois, Déco Bali ne saurait être tenue responsable de circonstances inévitables telles que catastrophes naturelles, guerre, troubles civils, émeutes, mouvements populaires ou grèves.
Annulation
En cas d’annulation, l’acompte de 50 % n’est pas remboursable.
Paiement
Le paiement est de préférence effectué en US$ par virement télégraphique sur notre compte bancaire ; les coordonnées figurent dans notre devis. Si le paiement est effectué dans une autre devise, notre banque le convertira automatiquement en US$ au taux de change du jour et des frais bancaires de virement s’appliqueront. Des copies du justificatif de virement doivent nous être envoyées pour vérification. Le paiement en espèces est également possible auprès de notre bureau de Bali.
Taxes
Seules les commandes nationales sont soumises à la PPN (TVA) de 10 % ; les commandes à l’exportation en sont exonérées.
Commande minimale et délai de production
Les commandes minimales sont laissées à la discrétion de Déco Bali. Tous les produits présentés sur notre site sont fabriqués sur commande et peuvent également être réalisés sur mesure selon les besoins du client. Le délai de production est donc communiqué en fonction du volume et du type de marchandises ainsi que de notre capacité de production au moment de la commande. En général, la plupart des commandes standard nécessitent un minimum de 4 à 6 semaines. Pour les petites commandes, les commandes de gros ou de projet, le délai de production le plus court possible sera indiqué.
Échantillon / maquette
Un échantillon ou une maquette n’est produit qu’après confirmation de la commande. Comme la plupart des entreprises, nous devons rester vigilants face aux fraudeurs et imposteurs cherchant à accéder à nos produits ou à les reproduire. Lors d’une demande, nous fournissons des informations produit et un tarif de la collection concernée, mais pas l’ensemble de notre collection ni la liste de prix complète. Nous préférons travailler avec nos clients de manière professionnelle afin de comprendre leurs besoins et de proposer une solution sur mesure. Nous créons de nouveaux modèles avant la confirmation de la commande.
Étiquetage / marquage
Nous pouvons vous aider pour l’étiquetage et le marquage ; des frais supplémentaires s’appliquent selon vos besoins.